Droit d'auteur dans la société de l'information

Table des matières

1. Introduction
2. Présentation personnelle
3. Sondage rapide
4. Objectif de cette intervention
5. Plan de cette présentation
6. Droit d'auteur (pour les logiciels)
7. Qu'est-ce qu'un logiciel ? (1)
8. Qu'est-ce qu'un logiciel ? (2)
9. Qu'est-ce qu'un logiciel ? (3)
10. Les idées (1)
11. Les idées (2)
12. Les idées (3)
13. Contrat social
14. Copyright U.S.
15. Protéger la créativité dans l'ère numérique
16. Moyens de création numériques
17. Enjeux économiques
18. La liberté de créer aujourd'hui
19. Évolutions juridiques (1)
20. Évolutions juridiques (2)
21. Situation actuelle
22. Bataille rangée
23. Solutions ?
24. Le modèle du logiciel libre
25. Utilisation du droit d'auteur
26. Modèle du logiciel libre
27. En droit français
28. Types de licences
29. Qu'est-ce que le Logiciel Libre (Free Software) ?
30. À l'origine du Logiciel Libre
31. Types de licences
32. Licence permissives
33. Licence BSD
34. Licences copyleftées
35. GNU GPL (1)
36. GNU GPL (2)
37. GNU GPL (3)
38. Environnement juridique des licences
39. Évolution des licences
40. Œuvres libres, ou ouvertes, au-delà du logiciel
41. Types d'œuvres
42. Documentation libre
43. Creative Commons
44. Conclusion
45. Enjeu
46. Menaces
47. Défendre nos libertés de créer et diffuser les œuvres
48. Références
49. Annexes
50. À-propos de ce document
51. Licence de ce document